Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- TOIL'NET -
Numéro de dépôt :
1504167
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
13/12/1998
Présentation de la marque - TOIL'NET -
Déposée le 13 décembre 1988 par monsieur LE GOUILL Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « - TOIL'NET - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - TOIL'NET - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - TOIL'NET - est expirée depuis le 13 décembre 1998.
LE GOUILL Eugène a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22